Jean-Claude Leullier


De: Leullier (Jean-Claude)
Objet:
membres
au titre des organisations nationales représentatives des locataires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200610/05/2006
De: Leullier (Jean-Claude)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation du groupe Caisse des dépôts
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Leullier (Jean-Claude)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Leullier (Jean-Claude)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de concertation
au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Remplace:M. Figeat (Dominique)
Groupe:
nomination
01 Janvier 199901/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.